Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIV TEL
DELAHAYE BRUNO

Numéro de dépôt :
93459525
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2013

Présentation de la marque ACTIV TEL

Déposée le 15 mars 1993 par DELAHAYE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est DELAHAYE BRUNO domicilié(e) 16 rue MONTTESSUY,75007 PARIS (dossier no 2237577) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELAHAYE BRUNO domicilié(e) 16 Rue MONTTESSUY,75007 PARIS (dossier no 2237577) - 75007 - France.

La marque ACTIV TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV TEL est expirée depuis le 15 mars 2013.

DELAHAYE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : Centre National des Prêts Hypothécaires


DELAHAYE BRUNO - 16 rue MONTTESSUY,75007 PARIS (dossier no 2237577) - 75007 - France


DELAHAYE BRUNO - 16 Rue MONTTESSUY,75007 PARIS (dossier no 2237577) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237577 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.Appareillages et installations téléphoniques; postes téléphoniques; dispositifs, matériels et systèmes électriques et électroniques pour la télématique; serveurs télématiques; cartes magnétiques, électroniques, cartes télématiques servant notamment à l'identification et au paiement; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels enregistrés.Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communications interactives consistant en enregistrement d'informations et transmission de ces informations de l'utilisateur à un média par l'intermédiaire d'une ligne téléphonique et d'un serveur télématique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.